Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FERTILVERT
L.D.L.

Numéro de dépôt :
92446909
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FERTILVERT

Déposée le 16 décembre 1992 par L.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERTILVERT »

Le déposant est L.D.L., domicilié(e) BRINDAS, 69126 ZA Les Andrés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS SOCIETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

L.D.L a également déposé les autres marques suivantes : BIODIS , LE CABINET ROMANTIQUE


L.D.L. - BRINDAS, 69126 ZA Les Andrés - France


JURIS SOCIETE - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157015 - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-04-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux scinces, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes: adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et lègumes, frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux. et notamment, engrais universel d'origine naturel

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.